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L’adresse de notre site Web est : https://smgetransports.com

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Directeur de la publication : Nicolas GUYAMIER

HÉBERGEMENT ET CRÉATION

Le site est hébergé chez OVH :
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Réalisation : DriveMyCom by AMollier Conseil

21 Allée des peupliers – 33000 Bordeaux / 06 42 10 75 66

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

SMGE Transports détiennent les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Nicolas GUYAMIER.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

CONTENU EMBARQUÉ DEPUIS D’AUTRES SITES

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉS.

SMGE transports ne sauraient être tenu pour responsables des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Il vous appartient d’effectuer vos propres contrôles anti-virus.

De même, s’agissant des informations publiées sur le Site,  SMGE transports ne sauraient être tenus pour responsables de toute erreur ou omission. Les informations contenues sur le Site n’ont aucune valeur contractuelle et ne sauraient donc engager contractuellement SMGE transports, le Site n’ayant d’autre but que d’informer le public sur les activités de SMGE transports.

UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES

OBJET DU TRAITEMENT

  • Le recrutement : vous avez la possibilité de postuler à des offres d’emploi publiées sur le site smgetransports.com sur la page emplois, ou de nous adresser une candidature spontanée. Dans le cadre d’un recrutement, les données collectées nous servent à évaluer la capacité du candidat à occuper l’emploi proposé ou le poste convoité. Ce traitement a pour fondement les mesures précontractuelles.

  •  La demande de devis : les données personnelles collectées sont utilisées pour interagir avec les clients et prospects. La base légale du traitement est notre intérêt légitime de pouvoir répondre à vos questions et établir des devis personnalisés.

  • Cookies : Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an. Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur. Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

CATÉGORIES DES DONNÉES TRAITÉES

  • Données d’identification  tels que : nom, prénom, numéro de téléphone, adresse physique et adresse électronique ;
  • Données d’utilisation du site internet : adresse IP ; navigateur utilisé ; système d’exploitation ; dates, horaires et temps de connexion sur la plateforme ; données d’authentification collectées au moyen d’un cookie de session ; dates, horaires ;
  • Données relatives à la vie professionnelle tel que : votre CV et votre lettre de motivation lorsque vous postulez à une offre d’emploi ;
  • Echanges entre les clients/prospects et SMGE transports.

Caractère obligatoire ou facultatif du recueil des données :

Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte par un astérisque lorsque le caractère est obligatoire.

DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES

Conformément à la législation et à la réglementation en vigueur, vos données sont conservées pour la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles que décrites ci-dessus.

Ainsi, pour :

  • Le recrutement : la durée de conservation est de 2 ans à compter du dernier contact avec le candidat.
  • Informations et newsletters : la durée de conservation des données des clients est celle de la relation commerciale augmentée de 3 ans à des fins de prospection commerciale.

DESTINATAIRE DES DONNÉES

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site smgetransports.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de SMGE transports et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.smgetransports.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.

  • Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

VOS DROITS SUR LES DONNÉES VOUS CONCERNANT.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Nous vous rappelons que vous pouvez exercer l’ensemble de vos droits par courrier postal :

SMGE transports
Le délégué à la protection des données
ZI les Izards
33810 Ambès

RÉCLAMATION (PLAINTE) AUPRÈS DE LA CNIL

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation (plainte) à la CNIL.

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